1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) définissent les droits et obligations de Madame Joëlle Brouillard, ci-après « la Vendeuse », et de toute personne souhaitant effectuer un achat sur le site https://lespeinturesdejoellebrouillard.fr/, ci-après « le Client ». Elles s’appliquent à toutes les ventes de tableaux de peinture proposées sur le site.

2. Produits

Les tableaux proposés à la vente sont présentés sur le site avec une description, des images et leurs caractéristiques (dimensions, techniques utilisées, etc.). La Vendeuse s’efforce d’être la plus fidèle possible à la représentation des œuvres, mais les couleurs peuvent légèrement varier selon la résolution de l’écran.

3. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC). Les frais de livraison sont précisés avant la validation de la commande. La Vendeuse se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

4. Commande

Pour passer commande, le Client sélectionne le ou les tableaux, les ajoute au panier, puis valide sa commande en suivant les étapes de paiement. La commande est considérée comme confirmée uniquement après le paiement complet et l’envoi d’un email de confirmation par la Vendeuse.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via des moyens sécurisés : carte bancaire et PayPal. La Vendeuse ne conserve aucune information bancaire du Client. Le paiement doit être effectué en totalité avant expédition de l’œuvre.

6. Livraison

Les tableaux sont soigneusement emballés et expédiés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande, via un transport de qualité sélectionné en amont. Les délais de livraison sont de quelques jours en fonction de l’adresse et peuvent varier selon le transporteur. En cas de retard ou de problème de livraison, le Client est invité à contacter la Vendeuse pour trouver une solution.

7. Rétractation

Conformément à la loi, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de l’œuvre pour exercer son droit de rétractation. Le tableau doit être retourné dans son état d’origine et bien emballé. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf si le produit est défectueux ou non conforme à la commande. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception du retour.

8. Responsabilité

La Vendeuse s’engage à fournir des œuvres conformes à la description. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommages liés à une mauvaise utilisation ou à un transport ultérieur par le Client. Le Client est responsable de la conservation et de l’entretien des œuvres.

9. Propriété intellectuelle

Toutes les œuvres, images, contenus et textes présents sur le site sont la propriété exclusive de Madame Joëlle Brouillard. Toute reproduction, modification ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.

10. Données personnelles

Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour le traitement et l’expédition de la commande. Elles sont utilisées conformément à la réglementation sur la protection des données personnelles (RGPD) et ne sont jamais communiquées à des tiers sans consentement.

11. Litiges

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut d’accord, le tribunal compétent sera celui du domicile du Client, sauf disposition contraire prévue par la loi.

12. Contact

Pour toute question ou réclamation :
Email : jobrouillard@free.fr
Adresse : 28 RUE DES LISERONS, 69320 FEYZIN
SIRET : 91912971800012